Mentions légales

Le site inno2a.fr (ci-après le « Site Internet ») fournit des informations sur la société INNO2A ainsi que ses produits et services et permet d’acheter des produits proposés à la vente.


Il est édité par :

INNO2A, entreprise individuelle immatriculée au RCS de Roanne sous le numéro 939 207 361, dont le siège social est au 44 rue de la croix du frêne, 42590 Neulise, France.

Le gérant de la publication est : Antoine Aubret 

Siret : 939 207 361 00014

N° de TVA intracommunautaire  : Non assujetti à la TVA

APE : 4791B


Le Site Internet est hébergé par :

OVH, société par Action Simplifiée, 2rue Kellermann, 59053 Roubaix, France.


L’utilisation du Site Internet est entièrement facultative. Le Site Internet s’adresse à toute personne naviguant sur internet et accédant au Site Internet (ci-après, l’« Utilisateur » ou « Vous » ou « Vos » ou « Votre »).


Droits de propriété intellectuelle

Le Site Internet et tous les éléments graphiques, textuels, photographiques, visuels y figurant, à savoir notamment images, illustrations, animation, dessins, icones, photographies, clips, vidéos, textes écrits, décors, présentoirs, emballages ou quoi que ce soit d’autre (ci-après les « Eléments »), appartiennent à INNO2A ou à des tiers auprès desquels INNO2A a obtenu des droits d’utilisation. Ces Eléments sont protégés notamment par les droits de propriété intellectuels appartenant INNO2A ou à des tiers.

Les marques, figuratives ou non, figurant sur le Site Internet (ci-après les « Marques ») constituent des marques déposées ou non déposées dont le titulaire est INNO2A ou un tiers.

Aucun droit sur les Marques ni aucune licence d’utilisation de celles-ci n’est concédé à l’Utilisateur, sauf accord contraire convenu, par écrit, entre INNO2A et le tiers concerné. Toute utilisation qui n’est pas expressément autorisée par INNO2A ou les titulaires des marques est strictement interdite.

INNO2A accorde à l’utilisateur, par les présentes, le droit de consulter les éléments figurant sur le Site Internet, uniquement dans le cadre d’une consultation par les utilisateurs à des fins personnelles et conformément aux réglementations régissant les droits de propriété intellectuelle. Toute autre reproduction, représentation ou utilisation de tout ou partie du Site Internet et tous les éléments y figurant sera constitutif d’une faute qui donnera lieu à des poursuites. L’utilisateur s’interdit, notamment, d’utiliser le contenu en question à des fins commerciales ou publicitaires et/ou de modifier le contenu, en tout ou partie, à quelque fin que ce soit.


Liens hypertexte

L’Utilisateur peut fournir un lien vers la page d’accueil de notre Site Internet, à condition de le faire d’une manière équitable et légale et qui ne nuit pas à notre réputation ou n’en tire pas profit.

L’utilisateur ne doit pas établir un lien d’une manière qui suggère toute forme d’association, d’approbation ou de soutien de notre part s’il n’en existe aucun(e).

Nous nous réservons le droit de retirer l’autorisation d’insérer des liens vers notre Site Internet sans préavis.

Si vous souhaitez utiliser le contenu de notre Site Internet autrement que dans les conditions énoncées ci-dessus, veuillez nous contacter.